|
|
Buderus
Mentions obligatoires
|
 |
Mentions obligatoires
|
Mentions obligatoires
Editeur :
Buderus Chauffage SAS
4 rue Wilhelm Schaeffler
B.P. 31
F-67501 Haguenau
Téléphone : 0825 122 120
Fax : 03 88 73 47 03
E-Mail: buderus.france@fr.bosch.com
|
|
|
Conditions juridiques
La société Buderus Chauffage contrôle et actualise en permanence les informations de ses pages Web. Malgré cette vigilance, certaines données peuvent toutefois avoir été modifiées entre temps. Par conséquent, aucune garantie ne peut être endossée en ce qui concerne l’actualité, l’exactitude et l’exhaustivité des informations disponibles. Il en est de même pour toutes les pages Web indiquées par des liens hypertextes. La société Buderus Chauffage n’est pas responsable du contenu des pages Web auxquelles ces liens renvoient. C’est pourquoi, elle se réserve le droit de modifier ou de compléter les informations mises à disposition.
Le contenu et la structure des pages Web de Buderus sont protégés dans le cadre des droits d’auteur.
|
|
|
Utilisation des informations publicitaires
La société Buderus Chauffage offre à ses partenaires une grande quantité d’informations et de données sous forme numérique à des fins publicitaires. Il s’agit de textes, d’extraits de textes, d’images, de graphiques, de fichiers son, vidéo et animation ainsi que du logo Buderus Heiztechnik, désignés ci-dessous par le terme général « informations ». L’utilisation de ces informations dans le cadre d’une présentation Internet du partenaire ainsi que le lien des pages Internet sont soumis aux réglementations suivantes :
1. Buderus accorde à son partenaire le droit de jouissance simple et gratuit des informations, droit non transmissible et non autorisé à des fins de sous-traitance.
2. Buderus contrôle et actualise les informations en permanence. Malgré cette vigilance, aucune garantie ne peut être endossée en ce qui concerne l’actualité, l’exactitude et l’exhaustivité des informations disponibles. Buderus se réserve le droit de modifier les informations à tout moment.
3. Le partenaire s’engage, dans le cadre de la conception et de la mise à jour de sa présentation Internet, à utiliser la version Buderus actuelle des informations sans y apporter de modifications et de citer Buderus en tant que source et dans la forme adéquate. Cette source doit être désignée par la formule suivante : « Buderus Heiztechnik AG. Tous droits réservés. La publication est soumise à l’accord écrit préalable de Buderus Heiztechnik AG ».
4. Le partenaire s’engage, dans le cadre de l’utilisation des informations mises à disposition dans sa présentation Internet, d’installer également le lien "www.buderus.fr" avec les pages Internet Buderus.
5. Si le partenaire souhaite que ses propres pages Internet soient reliées aux pages Internet de Buderus, il est prié de s’adresser au Webmaster.
6. Le partenaire est seul responsable du fait que sa présentation Internet ne porte atteinte à aucune prescription ni aux droits de tiers.
7. Buderus se réserve le droit de révoquer le droit de jouissance à tout moment en respectant un délai de 14 jours. N’en est pas affecté le droit de révocation de Buderus pour motifs graves avec effet immédiat, en particulier lorsque le partenaire transgresse l’une des réglementations nommées ci-dessus ou si une demande d’insolvabilité a été déposée dans le cadre de son patrimoine.
|
|
|
|
|
